{"id":4079,"date":"2016-03-15T10:38:36","date_gmt":"2016-03-15T09:38:36","guid":{"rendered":"http:\/\/peter-hess-institute.com\/?page_id=4079"},"modified":"2024-09-27T08:33:09","modified_gmt":"2024-09-27T06:33:09","slug":"impressum","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/peter-hess-institute.com\/fr\/impressum\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<div class=\"vc_row wpb_row vc_row-fluid\"><div class=\"wpb_column vc_column_container vc_col-sm-12\"><div class=\"vc_column-inner\"><div class=\"wpb_wrapper\"><div class=\"vc_empty_space\"   style=\"height: 60px\"><span class=\"vc_empty_space_inner\"><\/span><\/div>\n\t<div class=\"wpb_text_column wpb_content_element\" >\n\t\t<div class=\"wpb_wrapper\">\n\t\t\t<h2>Mentions l\u00e9gales<\/h2>\n\n\t\t<\/div>\n\t<\/div>\n<div class=\"vc_empty_space\"   style=\"height: 32px\"><span class=\"vc_empty_space_inner\"><\/span><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><div class=\"vc_row wpb_row vc_row-fluid\"><div class=\"wpb_column vc_column_container vc_col-sm-12\"><div class=\"vc_column-inner\"><div class=\"wpb_wrapper\">\n\t<div class=\"wpb_text_column wpb_content_element\" >\n\t\t<div class=\"wpb_wrapper\">\n\t\t\t<h3>Institut Peter Hess\u00ae<\/h3>\n\n\t\t<\/div>\n\t<\/div>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><div class=\"vc_row wpb_row vc_row-fluid\"><div class=\"wpb_column vc_column_container vc_col-sm-4\"><div class=\"vc_column-inner\"><div class=\"wpb_wrapper\">\n\t<div class=\"wpb_text_column wpb_content_element\" >\n\t\t<div class=\"wpb_wrapper\">\n\t\t\t<p>Peter Hess Klangmethoden GmbH &amp; Co. KG<br \/>\nRue du village 7<br \/>\n<span class=\"s1\">27333 Schweringen<\/span><\/p>\n<p>Tribunal d'instance de Walsrode HRA 205414<br \/>\nNum\u00e9ro d'identification fiscale : 3420219565<br \/>\nN\u00b0 TVA DE 369483550<\/p>\n<p>Associ\u00e9e<br \/>\nPeter Hess M\u00e9thodes Sonores Beteiligungs-GmbH<br \/>\nDirecteur g\u00e9n\u00e9ral : Matthias Herkert<br \/>\nTribunal d'instance de Walsrode HRB 212096<\/p>\n<p>T\u00e9l: +49 4252 9389 114<br \/>\nFax\u00a0: +49\u00a04252\u00a09389\u00a0145<br \/>\nCourriel : <span id=\"cloak42420\"><a href=\"mailto:&#x69;&#x6e;&#x66;&#x6f;&#x40;&#x70;&#x65;&#x74;&#x65;&#x72;&#x2d;&#x68;&#x65;&#x73;&#x73;&#x2d;&#x69;&#x6e;&#x73;&#x74;&#x69;&#x74;&#x75;&#x74;&#x2e;&#x64;&#x65;\">info@<span class=\"oe_displaynone\">nulle<\/span>peter-hess-institut.de<\/a><\/span><\/p>\n<p><a href=\"http:\/\/peter-hess-institute.com\/fr\/\">www.peter-hess-institut.de<\/a><\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<h3>Avis de non-responsabilit\u00e9<\/h3>\n\n\t\t<\/div>\n\t<\/div>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><div class=\"vc_row wpb_row vc_row-fluid\"><div class=\"wpb_column vc_column_container vc_col-sm-12\"><div class=\"vc_column-inner\"><div class=\"wpb_wrapper\">\n\t<div class=\"wpb_text_column wpb_content_element\" >\n\t\t<div class=\"wpb_wrapper\">\n\t\t\t<p><strong>1. Contenu de l'offre en ligne<\/strong><\/p>\n<p>L'auteur d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 l'actualit\u00e9, l'exactitude, l'exhaustivit\u00e9 ou la qualit\u00e9 des informations fournies. Les pr\u00e9tentions en responsabilit\u00e9 contre l'auteur, relatives \u00e0 des dommages mat\u00e9riels ou immat\u00e9riels caus\u00e9s par l'utilisation ou la non-utilisation des informations pr\u00e9sent\u00e9es ou par l'utilisation d'informations erron\u00e9es et incompl\u00e8tes, sont fondamentalement exclues, \u00e0 moins qu'il n'y ait de la part de l'auteur une faute intentionnelle ou une n\u00e9gligence grave prouv\u00e9e.<\/p>\n<p>Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L'auteur se r\u00e9serve express\u00e9ment le droit de modifier, compl\u00e9ter, supprimer des parties des pages ou l'offre enti\u00e8re sans pr\u00e9avis, ou d'interrompre la publication temporairement ou d\u00e9finitivement.<\/p>\n<p><strong> 2. R\u00e9f\u00e9rences et liens<br \/>\n<\/strong><br \/>\nEn cas de r\u00e9f\u00e9rence directe ou indirecte \u00e0 d'autres sites Web (\u201chyperliens\u201d) qui se trouvent en dehors de la responsabilit\u00e9 de l'auteur, une obligation de responsabilit\u00e9 n'interviendrait que si l'auteur avait connaissance de ces contenus et qu'il lui \u00e9tait techniquement possible et raisonnablement envisageable d'en emp\u00eacher l'utilisation en cas de contenus ill\u00e9gaux.<\/p>\n<p>L'auteur d\u00e9clare par la pr\u00e9sente express\u00e9ment qu'au moment de la cr\u00e9ation des liens, aucun contenu ill\u00e9gal n'\u00e9tait visible sur les pages li\u00e9es. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternit\u00e9 des pages li\u00e9es. Par cons\u00e9quent, il se dissocie par la pr\u00e9sente express\u00e9ment de tous les contenus de toutes les pages li\u00e9es qui auraient \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9s apr\u00e8s la cr\u00e9ation des liens. 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Droit de reproduction et droit des marques <\/strong><\/p>\n<p>L'auteur s'efforce de respecter dans toutes ses publications les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes utilis\u00e9s, d'utiliser des graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes qu'il a cr\u00e9\u00e9s lui-m\u00eame, ou de recourir \u00e0 des graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes libres de droits.<\/p>\n<p>Toutes les marques et tous les noms commerciaux cit\u00e9s dans l'offre Internet et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, prot\u00e9g\u00e9s par des tiers, sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propri\u00e9t\u00e9 des propri\u00e9taires enregistr\u00e9s respectifs. La simple mention ne permet pas de conclure que les marques ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par les droits de tiers !<\/p>\n<p>Le copyright des objets publi\u00e9s et cr\u00e9\u00e9s par l'auteur lui-m\u00eame reste la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l'auteur des pages. La reproduction ou l'utilisation de ces graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes dans d'autres publications \u00e9lectroniques ou imprim\u00e9es n'est pas autoris\u00e9e sans l'accord explicite de l'auteur.<\/p>\n<p><strong>4. Protection des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>Dans la mesure o\u00f9 le site Internet offre la possibilit\u00e9 de saisir des donn\u00e9es personnelles ou professionnelles (adresses \u00e9lectroniques, noms, adresses), la divulgation de ces donn\u00e9es par l'utilisateur est explicitement volontaire. 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